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 a t'on un droit de passage ?

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thais



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MessageSujet: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 12:18

alors voila , je vient de revenir d'une balade avec Cilaos ( qui n'a d'ailleurs visiblement plus aucun souvenir de sa colique xD ) , et je suis une nouvelle fois exposé a un problème .
j'habite en campagne et il m'arrive de passer sur des bords de champs pour aller d'un route a un autre . Aujourd'hui j'ai voulu passer mais le paysan ma crier " OOHH !!! demi tour ! " et je lui est dit avec un grand sourire " on ne peut pas passer ? " pour essayer de calmer l'atmosphère et il m'a répondu " demi tour " donc je suis partit tendis qu'il ronchonner avec un autre paysan qui l'aidait .
il y a un chemin sur ce bord de champs sur lequel passe sa propre voiture et il ne récupère pas l'herbe a cet endroit la . Franchement on est pas des tanks quand on passe , a nous deux on fait 350 kilos et lui avec sa camionnette ca fait 1 tonnes alors quand même ... lorsque nous ètions arrivé il y avait plusieurs chemins comme celui la mais probablement en voyant que des gens passaient par la , ils ont tout labouré et le chemin aussi .
Mon voisin qui est aussi un paysan a mit une barrière a l'entrée de la forèt voisine alors que celle ci ne lui appartient pas . heureuseument il nous aime bien et nous laisse passé .
Mais ont t'il le droit d'interdire le passage sur les bords de champs ? je ne veut pas creer de problème , mais résultat au lieu de faire 50 mètres je doit fair deux kilomètres et demi pour aller a l'endroit ou je souhaite aller .

Donc y a t'il des lois m'autorisant a passer sur les bords de champs ? sont t'il en droit de me l'interdire ?
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thais



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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 12:26

je vient de trouver ca :

Le droit de passage

Le droit de jouir de sa propriété est un droit absolu. Il n'est pas possible en principe de pénétrer chez son voisin sans y avoir été invité. Toutefois, la loi impose dans certains cas une limite à ce droit. C'est le cas notamment, du terrain enclavé ou des travaux qui nécessitent de passer sur le terrain voisin. En dehors de ces hypothèses, le droit de passage nécessite l'autorisation du voisin.





--------------------------------------------------------------------------------
Le droit de passage obligatoire
--------------------------------------------------------------------------------

Dès lors que le terrain (bâti ou non) n'a pas d'accès à la voie publique ou un accès insuffisant, le propriétaire de la parcelle voisine doit lui laisser un droit de passage. Ce droit au désenclavement ne s'applique pas à un simple passage gênant.



Le terrain sur lequel s'effectue le passage continue d'appartenir au propriétaire qui subit la servitude.
Les frais engendrés sont à la charge du bénéficiaire du passage, sauf s'il est utilisé par les deux propriétaires. La dépense est alors partagée.



La demande de désenclavement :
La demande doit être exercée par le propriétaire du terrain enclavé ou dont l'accès à la voie publique est insuffisant.
Aucun délai n'est requis, même au bout de 30 ans, le droit au désenclavement existe encore.



L'étendue du droit de passage :
Le droit de passage doit régulièrement être pris du côté où le trajet est le plus court entre le fonds enclavé et la voie publique, à moins que ce tracé ne soit préjudiciable au propriétaire du terrain sur lequel s'exerce ce droit.
Un expert nommé par le juge du tribunal de grande instance en cas de conflits, détermine aux vues de la configuration des lieux, le meilleur tracé.



L'étendue et les conditions dans lesquelles le droit de passage va être exercé, dépendent des besoins du propriétaire du terrain enclavé. Ainsi, la largeur du passage n'est pas la même selon qu'il s'agit de laisser un passage à pied ou en voiture.



L'exercice du droit de passage :
Les conditions dans lesquelles le droit de passage s'exerce, doivent être clairement définies par les propriétaires ou à défaut par le juge. Il faut préciser les heures de passages autorisées, les bénéficiaires, les véhicules admis et à qui incombe la charge des dépenses.



L'indemnisation :
L'indemnité est fixée soit d'un commun accord entre les parties, soit par le tribunal. Elle est proportionnelle au dommage que le droit de passage occasionne. A titre indicatif, on peut partir de la valeur du mètre carré de terrain supposé libre, à laquelle on applique un certain abattement en pourcentage.



L'extinction du droit de passage :
Le droit peut disparaître si la propriété vient à être désenclavée (accès direct à la voie publique du fait de l'ouverture d'une rue par exemple). Mais cette suppression n’est pas automatique. Il faut que le propriétaire qui la subissait, en fasse la demande devant le tribunal de grande instance même après 30 ans.



Les voisins peuvent décider de maintenir le droit de passage tel qu'il existait avant le désenclavement. La servitude devient alors amiable. Il est conseillé de matérialiser l'accord par écrit publié à la conservation des hypothèques.





--------------------------------------------------------------------------------
Le droit de passage amiable
--------------------------------------------------------------------------------

Les voisins peuvent s'entendre pour consentir des droits de passage permanents ou temporaires. Afin de protéger leur droits, il est recommandé de consigner leur accord dans un acte sous seing privé ou notarié.
Celui ci doit comporter :
- la durée de l'autorisation,
- les modes de passage (à vélo, à pied...),
- le coût des aménagements en tout genre, (revêtement, clôture...)
- la répartiton des charges,
- le montant de l'indemnité...



Le tour d'échelle :
Lorsque la propriété se trouve en limite séparative, il est difficile de l'entretenir sans avoir à pénétrer chez le voisin.
Les tribunaux reconnaîssent le droit du tour d'échelle. Il s'agit d'un droit de passage temporaire qui permet d'entrer sur le terrain du voisin et d'y installer pour le temps des travaux un échaffaudage.
Les travaux doivent être indispensables et il doit être impossible techniquement de ne pas passer chez le voisin.



Un état des lieux est conseillé, afin de fixer l'indemnité due au propriétaire en cas de dommage sur son bien.



En cas de refus de ce droit, il appartient au président du tribunal de grande instance saisi en référé de trancher.
La durée et le lieu de passage doivent être limités dans le temps et dans l’espace. Des jours et des heures pourront être fixés pour limiter le passage, avec astreinte en cas de retard ou de dépassement des délais.
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 12:44

En résumé, si les agriculteurs ne veulent pas qu'on passe sur leur terrain, on a pas le droit d'y aller c'est ça?
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 13:12

le droit de passage c'est assez particulier et plus dans les cas de terrains habités.

Apres dans ton cas, je n'ai pas vraiment compris,

mais tu n'a pas le droit de passer SUR son champs, même s'il en utilise une partie comme chemin.

Par contre, tu peux vérifier que cet espace est bien son champs et pas un chemin public.

La plupart des chemins sont la propriété de la commune, tout le monde y a accès, donc tu pourrais l'utiliser.

C'est d'ailleurs très suprenant que les agriculteurs est pu en détruire un sans que personne ne rale, apres 30ans cela leur appartiendra et le chemin ne pourra plus être récupéré (ou alors c'est un démenbrement, quant ils rassemblent plusieurs parcelles entre elles et encore).
De même si le bois n'appartient pas à ton voisin, il n'a aucun droit pour en interdir l'accès !

Bref, c'est bien d'être vigilant là dessus car apres les beaux chemins disparaissent ou ne sont plus accéssibles (privatisés etc...) à cause de gens qui les détruisent ou se les approprient.

Tu peux consulter les plans cadastraux dans ta mairie, normalement ils sont disponible et tout le monde peut le faire. Dessus est indiqué les limites des différentes propriétés dont celles de la commune. Tu pourra donc voir si le chemin en question est à l'agriculteur ou à la commune (et vérifier à qui était le chemin qu'ils ont détruit, voir le signaler).

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 14:04

Je ne saurai pas t'aider, le seul chemin qui "me" concerne là où je suis est géré par la CUD (communauté urbaine) qui oblige l'agriculteur à laisser minimum 1m de large et à l'entretenir pour que les piétons, vélos, quads et cavaliers puissent accéder au lac d'Armbouts Cappel qui est une zone de loisirs, autrement accessible uniquement par des grand-route. Du coup les rares fois où il a ralé on a pu répliquer avec la CUD puisqu'il grignotait 10 cm chaque année sur le chemin... mais maintenant plus de souci, évidemment s'il trouve des traces dans son champ là il hurle mais c'est normal.

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 14:15

intéressant...mais ya pas une histoire comme quoi les chasseurs ont eux beaucoup plus de droits?

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 14:51

les chasseurs ont accès à tout, sauf les réserves de chasse privées, je crois

de même les pêcheurs ont accès à toutes les berges de toutes des rivières, dans toutes les propriétées etc... si tu est propriétaire tu est même tenu de leur laisser (entretenir) un accès (de toute façon les collectivités t'obligent à entretenir tes berges)

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 15:17

on peut pas dire qu'on est chasseur à cheval alors ?

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 16:00

j'ai rencontré ce problème a maintes reprises et a vrai dire après avoir lu tes extraits d'articles tu es voisines de ces terrains tu habites a côtés ? ensuite il est surement considéré que tu as d'autres chemins pour accedés a l'endroit ou tu veux aller même si celui la est plus court c'est pas " un cas de force majeur " je dis pas que je suis d'accord avec lui au contraire ça fait suer !

nous on avait quoi même pas 50 mètres a faire ils mettaient des barrières ... encore quand tu traverses dans le milieu du champs mais non même pas .... et le crottin c'est bon c'est naturel

Confused
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 23:12

A mon avis le plus simple est de se renseigner au mairie et au pire ils pourront peut être t'aider à faire une conciliation s'il est dans son droit parceque bon je vois pas en quoi un cheval dérange ... à part faire ch*** le monde ....
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Ven 4 Mar 2011 - 23:34

Il est interdit de passer sur une propriété privée, sauf avec l'autorisation du propriétaire. Pour avoir des chances d'avoir l'autorisation, il vaut mieux aller voir la personne, se présenter, discuter un peu et exposer sa demande.

Je pense que dans un premier temps, il faut faire profil bas, le temps de se faire connaître.

Par chez nous, il n'y avait pas trop de problèmes; j'étais connue, je disais bonjour, je discutais un brin en passant, je circulais sur le bas côté.

.... et puis l'écurie de propriétaires est arrivée : des cavaliers qui passent sans dire bonjour, toujours le portable à l'oreille, qui restent au milieu de la route quand ils croisent une voiture, voire donne un coup de cravache sur le capot de la voiture !
Quand vous ralentissez pour les croiser, ils vous regardent avec des yeux de merlans fris, pas de sourire, pas bonjour, pas merci, pas m....de.
c'est à vous décourager même de ralentir, même en temps qu'ex cavalière d'extérieur.
Je n'ai rien de commun avec ces gens là; ils vous disent de toute façon que le cheval est un meilleur placement financier que la bourse "du 30% !"

Ils sont allés se plaindre à la mairie que les gens leur fonçaient dessus, le garde champêtre est allé les voir et leur a dit qu'ils avaient qu'à bien se comporter !
je ne sais pas si ce jour arrivera, mais je redoute le jour où je re-circulerai à cheval.

Alors, à présent, je peux comprendre que certaines personnes aient un à priori négatif avec les cavaliers, avant je ne comprenais pas !


autre anecdote : un voisin a un bois; il s'était aperçu avec les traces que des cavaliers passaient pour sauter des troncs au sol; il laissait faire gentiment (hé oui avec moi, ça allait ..... rougi1 ) et puis, un jour il travaillait dans son bois, une cavalière arrive et lui dit sans autre préliminaire qu'il faut qu'il nettoie parce qu'il y a beaucoup de bois par terre qui gêne !!!! Il lui a répondu qu'il était chez lui, qu'il la laissait gentiment passer, que si elle n'était contente, elle n'aurait qu'à passer sur le chemin dorénavant.


Dernière édition par lalo le Dim 6 Mar 2011 - 0:43, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 13:34

bah ça aussi il y'en a qui on l'air surpris quand un cavalier dit bonjour mais c'est pas parce qu'on est a cheval qu'on a pas le droit d'etre poli la courtoisie et la politesse c'est un devoir qu'on soit a cheval ou pas

cela dit je vais pas défendre les gens que tu décris mais pour avoir a plusieurs reprises manqué de me faire renversé avec mon cheval alors que je suis sur le bas coté au pas parfois ça me fout en colère ... voila se faire renverser parce que les gens font pas non plus attention !

je ne râle pas après tous gens qui circulent mais ceux qui te mettent en danger non
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 14:06

Oui c'est vrai que moi généralement les ptits cons qui essaient de faire flipper le cheval c'est rare ou en scoot' je m'en fiche mais il y a une fois y a un jeune en voiture tunée qui est passé trois fois, doublé, croisé, redoublé (il faisait demi-tour exprès) pour nous frôler plein pot en faisant hurler le moteur et s'arrêter en dérapage juste devant nous... tout en grillant plein de priorités au passage! lui je l'aurais bouffé, en plus non seulement il NOUS mettait en danger mais s'il y avait eu des piétons, vélos ou d'autres véhicules il déclenchait à coup sûr un accident...

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 14:15

on est d'accord après ronchonné des que tu croises une voiture non tu as ceux qui font des efforts pour pas faire peur au cheval et tu a les autres qui klaxonnent qui passent super près qui font ronfler le moteur ... bah euh y a des jours hein !
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 14:44

lol ouais après dans ma ville je sors tout le temps et suis polie, la plupart des gens sont très bien et moi aussi. Je fais toujours des efforts mais quand y a des cons y a des baffes qui se perdent!

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 14:56

ah bah ça !!! je le dit être a cheval n'empèche pas d'etre sympa et de dire bonjour ... ya certain cavaliers qui comprennent pas le coup du téléphone a cheval .... franchement rien que pour la monture c'est de l'irrespect
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 16:01

Pas mal la fille avec le coup des troncs fumeur
Elle voulait pas non plus un terrain de cross dans le terrain du gars avec des abords ensablés pour que ce soit plus confortable aussi trop lol

Quand au téléphone faut pas partir dans l'extrémisme ça m'arrive aussi de répondre au tél quand je suis à cheval (sans y passer 1H) mais bon ça revient au même que si on discutait avec quelqu'un à cheval ou à côté de son cheval ...
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 18:40

c'est pas faux mais ta moins de gène après quand je suis en séance y a des moments pour bosser et des moments pour papoter perso dans le club ou je suis quand tu bosses tu bosses !! après il est pas interdit de parler mais le téléphone c'est pas pareil enfin pourquoi on interdit le téléphone en voiture mais pas de parler au passager ?

après en ballade ça dépend des endroits ..

enfin encore une fois on a pas besoin d'etre a cheval pour etre chiant avec le téléphone mais je me dit que quand je viens a cheval c'est pas pour téléphoner a part cas d'extrême urgence !
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 5 Mar 2011 - 19:09

perso je raisonne ainsi sur le téléphone: en carrière OK, ça fait un break, je m'en fiche, de toute façon je bosse quand même pas je m'amuse... et dehors bah si je peux avoir un contrôle d'alcoolémie à cheval et être verbalisée si je ne respecte pas le code de la route, j'estime que de la même façon qu'en voiture je n'ai pas le droit de téléphoner, puisqu'en extérieur le cheval est considéré comme un véhicule...

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Dim 6 Mar 2011 - 0:41

Il ne faut pas croire que je cautionne les automobilistes qui cherche délibérément à faire peur au cheval, ou que je pense qu'il ne faut pas téléphoner à cheval.

Il y a des c...ns de tout bord !

Le problème, c'est que apparemment, cela dispense d'être poli avec les gens croisés.

Mais je pars du principe que pour être respecter il faut être respectable.

Ce n'est pas avec ce genre de comportement que l'on fera changer d'avis les gens qui ont un à priori négatif sur les cavaliers, et que l'on obtiendra le droit de passer sur du privé.



Je précise aussi que certains circulent au milieu de la route (où s'y mettent quand ils entendent une voiture) et y restent, c'est à dire que l'on ne peut pas les doubler ! ils se poussent au bout de plusieurs dizaines de mètres.
J'avoue que certaines fois quand j'entendais une voiture arriver vite, je me décalais un peu sur la route pour les faire ralentir, mais dès que j'entendais le conducteur lever le pied, je remettais très rapidement le cheval sur le côté, et je remerciais.
Il y a une différence entre arrêter une voiture et la faire ralentir.
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Dim 6 Mar 2011 - 12:45

je fais la même chose je fais ralentir mais c'est tout ou je fais un signe de la main pour essayer de faire ralentir sans bloquer le passage je suis pas gendarme non plus mais bon voila
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Dim 6 Mar 2011 - 12:49

Pareil que lalo j'essaie de tout mettre de mon côté en étant le plus irréprochable possible, après il m'est arrivé une fois de demander de ralentir par gestes (compris, ouf!) et une fois de devoir carrément me déporter pour forcer à ralentir, mais sinon je me range toujours au max, voire m'arrête sur un bas-côté pour laisser passer.

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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Dim 6 Mar 2011 - 17:11

floflyou a écrit:
En résumé, si les agriculteurs ne veulent pas qu'on passe sur leur terrain, on a pas le droit d'y aller c'est ça?

En résumé, oui: si le terrain ET le chemin appartiennent à l'agriculteur, tu ne peux pas passer sur ce chemin sans son autorisation ....

si le chemin ,par contre est communal : tu as le droit d'y passer (pour savoir, aller voir le cadastre en mairie ) Very Happy
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 12 Mar 2011 - 10:40

En rechercher des chemins de ballade j ai découvert un super chemin de randonner qui donne dans une grande foret, je ne l avait jamais vu depuis 15 ans que j habite la, pour cause l agriculteur qui a sa maison juste a cote a fait mettre un vrai panneau cul de sac.
Du coup je ne savais pas,j ai regarde a la mairie et cet un chemin communal !
Je suis allé le voir ben oui il ne veut pas être embêté et comme il travaille a la mairie
Il a eu l air surpris que je découvert son chemin (mdr)
mais son panneau est complement illegal
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Sam 12 Mar 2011 - 10:50

gwendoline a écrit:
Je suis allé le voir ben oui il ne veut pas être embêté et comme il travaille a la mairie
Il a eu l air surpris que je découvert son chemin
mais son panneau est complement illegal

En attendant, tu peux prendre ce chemin pour aller à la forêt ... et tant que personne ne se plaint de son panneau illégal, il n'a pas de raison de l'enlever !!! tire langue
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MessageSujet: Re: a t'on un droit de passage ?   Aujourd'hui à 0:59

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